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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABOREC
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La Fêchenotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Fêchenotte
SABOREC, SA

Numéro de dépôt :
3843868
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
La Fêchenotte de SABOREC

Présentation de la marque La Fêchenotte

Déposée le 1 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fêchenotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 1 Les Greppes - 90100 - FECHE-L'EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABOREC domicilié(e) 1 Les Greppes - 90100 - FECHE-L'EGLISE - France.

La marque La Fêchenotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fêchenotte est expirée depuis le 1 juillet 2021.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , LE TERRITOIRE DU GOUT , AU FIN GOURMET , Les Salaisons de Franche-Comté


SABOREC, SA - 1 Les Greppes - 90100 - FECHE-L'EGLISE - France - SIREN 379032873


SABOREC - 1 Les Greppes - 90100 - FECHE-L'EGLISE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.